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Marques déposées par prioriterre
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E3 / Etablissements Engagés pour l'Energie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E3 / Etablissements Engagés pour l'Energie
prioriterre, association

Numéro de dépôt :
3998939
Date de dépôt :
16/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/04/2023
E3 / Etablissements Engagés pour l\'Energie de prioriterre

Présentation de la marque E3 / Etablissements Engagés pour l'Energie

Déposée le 16 avril 2013 par prioriterre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « E3 / Etablissements Engagés pour l'Energie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est prioriterre, association domicilié(e) 3 rue Rene Dumont - 74960 - MEYTHET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, prioriterre, M. Lormeau Pierre domicilié(e) 3 rue Rene Dumont - 74960 - MEYTHET - France.

La marque E3 / Etablissements Engagés pour l'Energie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E3 / Etablissements Engagés pour l'Energie est expirée depuis le 16 avril 2023.

prioriterre a également déposé les autres marques suivantes : LES TOQUES ETHIQUES LE CLIMAT DANS NOS ASSIETTES , FAMILLES A ENERGIE POSITIVE (FAEP) , BÂTIMENT BASSE CONSOMMATION prioriterre , Bureaux Br@nchés , Planète joyeuse


prioriterre, association - 3 rue Rene Dumont - 74960 - MEYTHET - France


prioriterre, M. Lormeau Pierre - 3 rue Rene Dumont - 74960 - MEYTHET - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.